Babicou, El-Ahdi et le fan-club basque

Le blog-note couzot est particulièrement suivi, non seulement par les Couzo-Lindois mais encore bien au-delà de nos frontières locales et nationales ... oui, oui ... n'en déplaise aux grincheux ... Couze est toujours sous les feux de la rampe !!!

Les grincheux ..., ils sont peut-être plus au sud-ouest ... et s'expriment régulièrement. On les publie ou non selon qu'ils se montrent injurieux ou non ..., y compris lorsqu'ils se ridiculiseraient si on citait leur nom !!!

C'est ainsi que les gestionnaires du bloc-notes couzot ont été mis au défit de publier le commentaire ci-dessous :

- "Les difficultés juridiques concernant le chemin rural du planège qu'un citoyen s'appropriait à tort" (voir votre billet du vendredi 14 mars 2014 à 10h25) 
--- Mais depuis quand Monsieur Jean-Pierre Francés s'approprie ce chemin du planège lorsqu'il était alors citoyen de Couze ? Ce citoyen ainsi que sa famille ont toujours respecté leur titre de propriété. 
--- Il est bon de rappeler que ce chemin du planège est une voie publique et non un chemin rural et qu'il n'existe pas à Couze de chemin rural dit du planège. 
--- Alors : Merci de vouloir bien rectifier vos allégations mensongères et d'avoir le courage de publier ce commentaire.

Le commentaire est donc publié ... mais le bloc-notes couzot vous présente aussi le plan dit "Napoléon" et le plan cadastral d'aujourd'hui. -

Que ce soit en 1824 ou sur le cadastre d'aujourd'hui comme on le voit ci-après, il existe bien un chemin rural qui traverse la propriété que possédait Monsieur Jean-Pierre Francès.

Le fait que ce soit un chemin rural a bien été notifié aux acheteurs de sa propriété lors de la signature de l'acte de vente.

Paradoxalement et contre toute attente, alors que Véronique Gauthier et son équipe ne suivaient plus le dossier, l'affaire a été plaidée devant le Tribunal de Bergerac qui a contredit ces vérités évidentes et a donné acte à Monsieur Jean-Pierre Frances - qui n'est plus propriétaire - que le chemin rural lui appartenait dans la partie séparant ses deux bâtiments par un escalier construit par ses grand-parents sur la propriété communale.

Or, d'une part la propriété ne lui appartient plus et d'autre part le chemin rural n'a cessé de figurer sur les différents registres cadastraux depuis 1824 ...

Cette procédure avait fait l'objet d'une provision au budget communal et nul doute que le maire d'aujourd'hui saura protéger le patrimoine communal et faire appel d'une décision qui va contre les intérêts de la commune puisqu'elle la dépossède d'une partie de ses biens ...

En saura-t-on davantage sur le site de la Commune ?

Les riverains de l'allée du Planège et du Haut de Couze, contribuables couzots, accepteront-ils que leur bien commun - un chemin rural, propriété privée de la commune - soit accaparé par un propriétaire prive - est-ce un nanti ?! - ou bien exigeront-ils du maire qu'ils fassent appel d'une décision contraire aux intérêts communaux ?

La suite nous le dira ...

Comments

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C'est ce qui s'appelle une tendance à altérer la réalité pour la rendre conforme à ses propres attentes et à sa propre vision des choses.